Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOC MULTIMEDIA
CD'FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95587671
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOC MULTIMEDIA

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD'FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC MULTIMEDIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CD'FRANCE domicilié(e) 14 rue SOLEILLET, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 182 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Alain GUIDIS Société CD'FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

CD'FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ILOTS MALICES , LA MAISON MAGIQUE , LES NOUVELLES VUES DE PARIS


CD'FRANCE S.A.R.L. - 14 rue SOLEILLET, 75020 PARIS - France - SIREN 395182561


Mr. Alain GUIDIS Société CD'FRANCE - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264355 - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1998-10-12

Support pour enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Support pour le traitement de l'information.Edition Electronique sur support optique pour le traitement de l'information.Programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.